Mentions Légales

Mme Elodie LESIGNE en CESA dans la coopérative d’Activité et d’Emploi ARTENREEL

Coopérative d’Activités et d’Emploi pour les Métiers Artistiques et Culturels
« Une alternative économique pour la création artistique »
N° SIRET : 478 407 968 000 47 | Code APE : 8559B
R.C.S. Strasbourg TI 478 407 968 000 47
TVA Intra. : FR82478407968


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Elodie LESIGNE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Elodie LESIGNE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.